MaryJoan McNamara, une juge américaine, a estimé aujourd’hui qu’Apple violait bien un brevet appartenant à Qualcomm. Elle recommande ainsi de bannir l’importation de certains iPhone aux États-Unis.

Trois brevets ont été mis en avant lors du procès et seulement un a été violé par Apple, selon la juge. Le brevet en question est lié à une fonctionnalité qui permet d’économiser de la batterie. Les deux autres ont un rapport avec la vitesse et la qualité des téléchargements de données.

Une interdiction d’importer certains modèles d’iPhone aux États-Unis serait de taille pour Apple. Cela aurait un impact au niveau de ses ventes qui connaissent déjà une baisse. A priori, les derniers iPhone ne seraient pas concernés, mais une liste des modèles potentiellement bloqués n’a pas été communiquée par la justice pour l’instant. De son côté, Apple estime qu’aucun blocage ne doit avoir lieu, même si la justice trouve une violation de brevets.

Ce n’est pas le premier combat qu’Apple perd face à Qualcomm en rapport avec les brevets utilisés dans les modems des iPhone. La justice a déjà donné raison à Qualcomm en Chine et en Allemagne. Il y a plusieurs affaires aux États-Unis qui sont en cours, et pour l’instant Apple en a davantage perdu que gagné.