Apple vs OpenAI : le combat continue pour la découverte accélérée

Après sa plainte pour vol de secrets commerciaux, Apple accuse OpenAI de vouloir gagner du temps plutôt que de coopérer, affirmant dans sa réponse judiciaire que l’entreprise « laisse entrevoir une alternative » : sans ordre du tribunal, le créateur de ChatGPT multipliera les objections, les retards et conditionnera l’accès aux preuves de détournement à des demandes réciproques. Cette réplique intervient après qu’OpenAI a qualifié les demandes d’Apple comme étant « trop générales » et « contraignantes » dans son opposition initiale.

Apple réclame des réponses écrites d’OpenAI sous 30 jours et une déposition sous 50 jours, un calendrier resserré qui vise à établir rapidement l’ampleur du détournement de ses secrets commerciaux. L’entreprise limite volontairement le champ de sa demande à la période postérieure à août 2023, une restriction qui renforce son argument selon lequel elle dispose d’une cause suffisante pour justifier cette procédure de découverte accélérée.

Le risque d’un dommage irréversible au cœur de la stratégie

Apple justifie l’urgence de sa demande par un raisonnement simple : plus OpenAI continue d’utiliser ses secrets commerciaux, plus le dommage causé devient difficile à inverser une fois le procès arrivé à son terme naturel. Cette logique sous-tend également la demande d’injonction préliminaire déposée par Apple contre OpenAI, une mesure qui vise à stopper immédiatement l’utilisation des informations confidentielles au lieu d’attendre l’issue complète du litige.

Apple rejette par ailleurs l’argument selon lequel sa demande deviendrait sans objet parce qu’elle chevaucherait la procédure de découverte ordinaire, affirmant explicitement que la demande accélérée reste pertinente même si elle recoupe partiellement cette procédure standard. L’entreprise critique également la contre-proposition d’OpenAI qui accepterait les dépositions demandées par Apple mais seulement en une seule fois, probablement à la fin de la phase de découverte factuelle. Apple estime que cette approche ne répond pas à l’urgence de découvrir rapidement l’ampleur du détournement et de traiter la diffusion actuelle ou potentielle de ses secrets commerciaux.

L’ensemble de cette bataille procédurale doit trouver une issue avant l’audience fixée au 1er octobre devant le juge Edward Davila qui dispose toutefois de la possibilité de statuer sur cette demande avant même la tenue de cette audience. Ce calendrier serré confirme l’urgence avec laquelle Apple entend faire trancher cette question procédurale, avant que le procès sur le fond ne progresse davantage entre les deux entreprises.