Apple a donc obtenu une suspension de l’interdiction de vente des Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 aux Etats-Unis, une suspension très temporaire puisque l’ITC rendra son jugement final dès le 10 janvier 2024, date à laquelle les Apple Watch sus-nommées pourraient bien être de nouveau interdites à la vente. Si l’appel devant la Cour du Circuit Fédéral s’est donc soldée par un premier succès, Apple sait qu’il doit trouver une solution définitive pour assurer la présence de ses Apple Watch sur les étals américains.
Si l’on en croit un article de Bloomberg, Apple aurait déjà soumis sa mise à jour logicielle aux douanes américaines afin que ces dernières puissent analyser si ce patch logiciel suffit à remplir les conditions pour éviter l’interdiction. En fait, une validation des douanes permettrait à Apple de continuer la vente des modèles incriminés, et ce même si l’ITC rend un jugement final (le 10 janvier donc) en défaveur d’Apple. Une fois encore, les avocats d’Apple ont bien planché sur le dossier. Dans le cas d’un scénario où les douanes donneraient leur aval mais l’ITC refuserait la suspension de l’interdiction de ventes, les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 seraient tout de même remises en vente dès le 12 janvier.
Pour la société de santé Masimo, qui lutte de toutes ses forces pour une interdiction de ventes afin d’obliger Apple à négocier un accord de licences sur brevets, ce scénario serait sans doute le pire possible, mais rien n’est encore écrit à ce stade.
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