Apple se heurte à une nouvelle résistance dans son bras de fer avec Masimo autour de l’Apple Watch. La Commission américaine du commerce international, l’ITC, demande à la Cour d’appel fédérale de ne pas réexaminer la décision qui a maintenu l’interdiction d’importation prononcée en 2023 contre certaines montres d’Apple intégrant la mesure de l’oxygène sanguin.

Un conflit majeur autour de la santé connectée

Le litige porte sur la technologie d’oxymétrie de pouls, utilisée pour estimer le taux d’oxygène dans le sang. Masimo accuse Apple d’avoir enfreint plusieurs brevets liés à cette fonction, devenue l’un des arguments santé de l’Apple Watch depuis la Series 6. L’ITC avait donné raison au spécialiste médical, entraînant une interdiction d’importation visant certains modèles aux États-Unis.

Apple Watch Series 6 Oxygène Sanguin

Apple a fait appel, mais la Cour fédérale a confirmé la décision. La firme de Cupertino tente désormais d’obtenir une nouvelle audience, soit devant le même panel de juges, soit en formation élargie. Selon Bloomberg Law, l’ITC estime qu’Apple n’a pas démontré les circonstances exceptionnelles nécessaires à un réexamen.

Le test de l’industrie nationale au centre du débat

Une partie de l’argumentation d’Apple concerne le critère dit de l’industrie nationale, essentiel dans les affaires traitées par l’ITC. L’entreprise affirme que la décision pourrait avoir des conséquences plus larges sur l’application de ce test. L’agence répond de son côté qu’Apple surestime la portée juridique du jugement.

En parallèle, Apple a modifié ses montres afin de contourner les brevets contestés. Un juge de l’ITC a déjà estimé, de manière préliminaire, que ces versions redessinées ne violaient pas les brevets de Masimo.