Apple obtient le feu vert pour continuer l’importation de ses Apple Watch aux États-Unis. Une décision de justice fédérale vient de débouter Masimo qui tentait de bloquer la commercialisation de certaines montres connectées dans le cadre d’un conflit persistant sur des brevets technologiques liés à la santé.

Apple Watch Series 6 Oxygène Sanguin

Une juge refuse la demande de blocage de Masimo

Dans une ordonnance rendue cette semaine relayée par Bloomberg Law, la juge américaine Ana Reyes a rejeté la requête déposée en août par Masimo. L’entreprise de technologies médicales sollicitait une ordonnance restrictive temporaire et une injonction préliminaire contre le service des douanes et de la protection des frontières (CBP) aux États-Unis.

Le cœur du litige concerne les capteurs d’oxygène sanguin des Apple Watch. Masimo accuse Apple d’avoir enfreint ses brevets relatifs à la technologie d’oxymétrie de pouls basée sur la lumière. Une première décision de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) avait pourtant abouti à une ordonnance d’exclusion limitée en octobre 2023 pour protéger cette propriété intellectuelle.

Apple contourne le blocage grâce à une mise à jour

Pour se conformer aux exigences légales tout en maintenant ses produits sur le marché, Apple a déployé une solution technique ingénieuse. Des mises à jour (iOS 18.6.1 et watchOS 11.6.1) destinées à certains utilisateurs d’Apple Watch Series 9, Apple Watch Series 10 et Apple Watch Ultra 2 ont modifié le fonctionnement de la fonctionnalité incriminée.

En août, Apple expliquait que les données du capteur de l’application Oxygène sanguin sont désormais mesurées et calculées sur l’iPhone jumelé, les résultats étant consultables dans l’application Santé. La firme précisait alors que cette modification avait été rendue possible par une décision favorable des douanes américaines.

Masimo reste insatisfait de ce contournement technique, estimant que le couplage iPhone-Apple Watch ne règle pas le problème de fond des brevets. L’entreprise dénonce également la procédure administrative ayant validé cette solution. Dans un document judiciaire, Masimo critique le fait que le CBP a inexplicablement renversé sa décision de janvier 2025 via une procédure unilatérale, sans l’informer ni lui permettre de participer.

Malgré ce revers pour Masimo devant la cour fédérale, le dossier n’est pas clos : l’ITC a récemment lancé une nouvelle procédure pour examiner plus en détail ce conflit commercial.