La bataille juridique entre Apple et Masimo autour de la fonction d’oxygène sanguin sur les Apple Watch connaît un nouveau tournant. La Commission américaine du commerce international (ITC) vient de lancer une nouvelle procédure pour déterminer si les dernières versions de l’Apple Watch violent toujours les brevets de la société de technologie médicale. L’issue de cette enquête pourrait mener à une nouvelle interdiction d’importation.

Apple Watch Series 6 Oxygène Sanguin

Une enquête pour évaluer le contournement d’Apple

Cette enquête, que l’ITC prévoit de finaliser sous six mois, fait suite à une précédente décision qui avait secoué Apple. En 2023, l’agence avait interdit l’importation des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 aux États-Unis après avoir conclu qu’elles enfreignaient les brevets de Masimo sur la mesure d’oxygène sanguin.

Pour contourner cette sanction, Apple avait d’abord retiré la fonctionnalité de ses montres. Cependant, en août 2025, une version modifiée de la technologie a été réintroduite avec l’approbation des douanes américaines. C’est précisément cette nouvelle version que l’ITC va maintenant examiner pour s’assurer qu’elle ne constitue pas une violation déguisée.

Ce dossier n’est qu’un volet d’un conflit bien plus large. Masimo accuse le fabricant d’iPhone d’avoir débauché ses salariés pour s’approprier ses innovations en matière d’oxymétrie de pouls. Parallèlement à l’enquête de l’ITC, plusieurs autres procédures sont en cours.

D’un côté, Masimo a attaqué en justice les douanes pour avoir autorisé le retour des Apple Watch modifiées. De l’autre, Apple conteste la décision d’interdiction initiale de l’ITC devant une cour d’appel fédérale. Un autre procès se déroule en Californie où un jury évalue si Apple doit verser jusqu’à 749 millions de dollars de dommages et intérêts à Masimo pour violation de brevet.