Apple Watch : Apple fait échouer la tentative de Masimo de rétablir un bannissement
Apple vient de décrocher une décision clé dans son affrontement avec Masimo autour de la mesure de l’oxygène sanguin de l’Apple Watch. En refusant de réexaminer une décision antérieure, la Commission du commerce international des États-Unis (ITC) ferme pour l’instant la porte à un retour de l’interdiction d’importation de l’Apple Watch réclamée par Masimo.
L’effet concret de la décision est immédiat. L’ITC confirme en pratique que les Apple Watch avec la révision de la mesure de l’oxygène sanguin ne violent pas les brevets invoqués par Masimo et qu’elles ne doivent donc pas être exclues au titre de l’ordre d’exclusion existant.
Cette issue valide la stratégie adoptée par Apple après les premiers revers du dossier. Pour éviter un bannissement, le groupe avait d’abord désactivé la fonction sur des Apple Watch vendues aux États-Unis, avant de développer une nouvelle version qui déplace l’essentiel du traitement vers l’iPhone à partir des données collectées par la montre.
Masimo contestait précisément ce point. L’entreprise estimait que cette nouvelle version restait couverte par l’ordre d’exclusion et avait demandé à l’ITC de revenir sur la décision favorable à Apple, sans succès.
Apple salue la décision de l’ITC
Le dossier ne naît pas de cette seule séquence. Apple et Masimo s’affrontent depuis plusieurs années sur les brevets liés au capteur d’oxygène sanguin de l’Apple Watch, ce qui a déjà forcé Apple à modifier son produit pour préserver sa présence commerciale aux États-Unis.
Apple a salué la décision de l’ITC dans un communiqué à 9to5Mac :
Nous remercions l’ITC pour sa décision qui nous permet de continuer à proposer cette fonctionnalité de santé essentielle à nos utilisateurs. Depuis plus de six ans, Masimo mène une bataille juridique acharnée contre Apple et la quasi-totalité de ses arguments ont été rejetés. Nous défendrons toujours nos innovations et resterons concentrés sur ce que nous faisons le mieux : offrir à nos utilisateurs les meilleurs produits et services au monde.
Le fabricant a aussi rappelé qu’il maintient cette version remaniée aux côtés d’autres outils de santé comme l’application d’électrocardiogramme (ECG) et les notifications d’hypertension et de rythme irrégulier.
Cette victoire ne clôt pourtant pas tout le contentieux. Masimo conserve la possibilité de faire appel, ce qui signifie que le bras de fer judiciaire peut encore se poursuivre même si Apple vient de remporter une étape réglementaire majeure.
