Apple a remporté une nouvelle victoire dans le cadre du procès intenté par AliveCor en 2021 par rapport aux Apple Watch. La Cour d’appel fédérale des États-Unis a confirmé l’invalidation de trois brevets supposément violés par Apple avec l’Apple Watch selon AliveCor.

Cette décision entraîne l’annulation d’une précédente recommandation de la Commission du commerce international (ITC), qui aurait pu aboutir à une interdiction d’importation des Apple Watch aux États-Unis.

Apple Watch Series 10

Pas d’interdiction d’importation d’Apple Watch aux États-Unis

Au départ, l’Office des brevets et des marques des États-Unis (USPTO) avait jugé qu’Apple avait enfreint trois brevets d’AliveCor relatifs à la surveillance du rythme cardiaque et à la technologie d’électrocardiogramme (ECG). Cependant, Apple a demandé à la Commission des réexamens des brevets (PTAB) d’examiner ces brevets. Celle-ci a estimé que plusieurs revendications n’étaient pas brevetables, ce qui a conduit à l’invalidation des brevets et affaibli la position d’AliveCor.

Malgré cela, l’ITC avait recommandé une interdiction partielle d’importation et un arrêt des ventes pour l’Apple Watch, une décision contestée par Apple, argumentant que les brevets en question étaient invalidés. La Cour d’appel fédérale a finalement confirmé l’invalidation des brevets et a annulé la décision de l’ITC, évitant ainsi une interdiction d’importation.

Apple est content, AliveCor est déçu

Apple a réagi à sa victoire face à AliveCor en déclarant :

Nous remercions la Cour d’appel fédérale pour son attention dans cette affaire. Les équipes d’Apple ont travaillé sans relâche pendant de nombreuses années pour développer des fonctions de santé, de bien-être et de sécurité à la pointe de l’industrie, qui ont un impact significatif sur la vie des utilisateurs, et nous avons l’intention de poursuivre dans cette voie.

De son côté, AliveCor déclare :

Nous sommes profondément déçus par les décisions de la Cour ce matin et par le fait que la Cour n’a pas examiné les considérations secondaires disponibles, jugées convaincantes par l’ITC dans sa conclusion de validité. L’arrêt d’aujourd’hui n’affecte pas nos activités ni notre capacité à continuer d’innover pour notre base croissante de millions de clients.

Ces affaires dépassent le cadre d’AliveCor ; elles concernent toutes les petites entreprises et toutes les innovations futures qui risquent d’être supprimées par un Goliath. Notre lutte contre Apple est nécessaire pour préserver l’innovation, la concurrence loyale et la capacité de garantir que les inventeurs — d’aujourd’hui et de demain — bénéficient de la protection de la propriété intellectuelle nécessaire pour créer et développer de nouvelles technologies.

Nous continuerons à explorer toutes les options juridiques disponibles, y compris les appels potentiels, pour défendre notre position selon laquelle nos brevets sont valides et qu’Apple a enfreint nos droits de propriété intellectuelle. À mesure que nous avançons, notre objectif reste de transformer l’industrie avec des solutions validées cliniquement et alimentées par l’IA qui aident à démocratiser l’accès aux soins cardiaques.