Apple Watch : la plainte de Masimo contre l’ITC et les douanes américaines déboutée avec préjudice
Cette fois, les carrottes sont cuites et recuites pour Masimo : pour rappel, l’ITC avait refusé le 17 avril 2026 de réexaminer la décision concluant que la version modifiée de l’Apple Watch ne violait pas les brevets de Masimo, et l’on sait désormais que le 24 avril dernier, une document du tribunal fédéral de Washington indique que la plainte parallèle de Masimo contre l’ITC et les douanes américaines a été abandonnée avec préjudice !
Apple Watch : revers juridique majeur pour Masimo
Apple a sans doute remporté la partie dans son affrontement avec Masimo autour de l’Apple Watch et de la mesure de l’oxygène sanguin. La justice fédérale américaine vient en effet d’entériner l’abandon avec préjudice de la plainte par laquelle Masimo tentait de relancer indirectement la menace d’un blocage commercial. Cette issue intervient quelques jours après une décision importante de l’ITC qui confirmait que la version modifiée de l’Apple Watch commercialisée aujourd’hui ne tombait plus sous le coup de l’ordre d’interdiction de vente prononcé en 2023.
La stratégie de Masimo pour réactiver l’interdiction s’effondre
Le cœur de la bataille portait sur le redesign imaginé par Apple pour maintenir la fonction liée à l’oxygène sanguin tout en évitant une nouvelle violation des brevets de Masimo. Après avoir obtenu gain de cause contre les anciens modèles, la société de technologie médicale espérait convaincre les autorités que ce contournement restait illégal. Mais l’ITC a refusé de rouvrir le dossier, et la voie parallèle engagée devant le tribunal fédéral a été refermée ce 24 avril.
Apple a salué l’issue du dossier en affirmant que cette décision « garantit que nous pouvons continuer à proposer cette importante fonctionnalité de santé à nos utilisateurs », tout en dénonçant la « campagne juridique acharnée » menée par Masimo.
Apple conserve son marché américain, mais sous une forme limitée
Dans sa configuration actuelle, l’Apple Watch peut toujours collecter des données liées à l’oxygène sanguin, mais l’affichage et le traitement passent par l’iPhone associé. Cette architecture a été jugée compatible avec les contraintes fixées par les autorités américaines, ce qui permet à Apple de continuer à vendre ses montres sur son marché le plus stratégique.
Masimo : de petites victoires juridiques, mais pas de blocage des ventes de l’Apple Watch
La situation reste paradoxale pour Masimo. L’entreprise conserve une victoire de principe sur l’ancienne génération d’Apple Watch, et d’autres contentieux restent actifs, notamment sur le terrain des dommages financiers. Cependant, sans possibilité de bloquer les ventes d’Apple Watch, la firme perd LE levier qui lui aurait permis d’obtenir des pénalités massives ou qui aurait poussé Apple à trouver un arrangement financier.
Pour Cupertino, l’essentiel est donc préservé : l’Apple Watch peut continuer à être vendue sur le marché américain avec une fonction de santé quasi inchangée.
