Apple Watch : une interdiction de vente de plus en plus incertaine aux Etats-Unis

Les avocats d’Apple ont encore du temps devant eux pour fourbir leurs armes juridiques. Au mois de décembre de l’an dernier, l’ITC (International Trade Commission) confirmé que l’Apple Watch enfreignait certains des brevets de la société AliveCor et qu’en conséquence les ventes même de l’Apple Watch aux Etats-Unis pouvaient être menacées. C’était oublier un peu vite que le processus pouvant mener à une interdiction de vente est particulièrement long, d’autant que c’esu au président en exercise à trancher en dernier recours, ici Joe Biden donc.

Ce processus dit de « Final Determination » dure généralement 60 jours, mais a finalement été suspendu, le temps que toutes les procédures d’appel soient menées ou qu’Apple parvienne à contourner ces brevets (ou à les faire invalider dans l’intervalle).

Les Apple Watch peuvent donc continuer de se vendre sur le sol américain le temps de ces mêmes procédures (appel, contre-appel, etc.). Autant dire qu’AliveCor n’est pas prés de voir Apple plier et payer une licence pour ses brevets, du moins pas avant de longs mois (la justice est lente). La partie est d’ailleurs loin d’être gagnée pour AliveCor : 3 de ses brevets impliqués dans la plainte à l’ITC ont été invalidés au mois de décembre dernier par l’US Patent Trial and Appeal Board (la chambre d’appel des brevets américains)