Décidément, les audiences entre les avocats de la Pomme et ceux de Samsung se suivent et se ressemblent. Hier, c’était au tour du Tribunal de Grande Instance de Paris d’accueillir une audience concernant la demande d’interdiction de vente de l’iPhone 4S dans l’hexagone émanant de Samsung.

 

De son côté, les 6 avocats d’Apple on expliqué que la Pomme utilisait des technologie Samsung dans son iPhone mais qu’elle possédait les licences d’utilisations qui vont avec, dans la mesure où elle obtiennent par leur fournisseur Qualcomm. Mais Samsung ne l’entend pas de cette oreille est estime que la Pomme doit lui reverser des redevances d’utilisation de 2,4%. Si l’on suit bien le raisonnement du constructeur coréen, ce dernier ne reçoit pas de royalties de Qualcomm qui vend les puces à Apple, donc… le géant coréen choisit d’attaquer Apple.

Comme l’a souligné un avocat d’Apple lors de cette audience, les puces en question (contenant de la technologie Samsung) équipent tous les modèles d’iPhone depuis 2007, alors pourquoi Samsung ne s’en offusque-t-il qu’aujourd’hui ? « Si vous ouvrez un iPhone, vous y trouverez deux puces : une puce Samsung, et une puce Qualcomm », détaille un avocat d’Apple, brandissant un téléphone sous scellés. « Nos terminaux sont compatibles avec la norme UMTS depuis 2007 ; Samsung ne peut pas faire semblant de le découvrir aujourd’hui. »

Et de poursuivre, contrat en main, que l’entreprise dispose bien d’une licence pour tout ces brevets par le biais de son contrat avec Qualcomm, mais aussi d’une lettre envoyée par Samsung à Qualcomm, lui demandant de cesser d’accorder des licences à Apple, quelques jours après le dépôt d’une plainte d’Apple contre Samsung ! Pour Samsung, Qualcomm ne peut pas céder des licences Samsung à des tiers. Un peu confus.

Ajoutons qu’il y a de grandes chances pour que le contrat de fourniture de puces qui lie Qualcomm et Apple comprenne une clause de garantie contre ce type de désagrément pour Apple. C’est monnaie courante et le contraire serait étonnant.

Mais ne nous y trompons pas, c’est une guerre violente qui se joue entre les deux parties. Comme le soulignait une avocate d’Apple à la sortie de l’audience :  « C’est le dernier épisode d’une guerre totale, selon les propres mots de la direction de Samsung, totalement engagée contre Apple et qui vise ni plus ni moins à sortir Apple du marché de la téléphonie mobile. »

Quoi qu’il en soit, les deux parties ont rendez-vous le 8 décembre pour découvrir la nouvelle ordonnance émise par le Tribunal parisien.

Source | LeMonde.fr