Le patent troll Optis a une faim de loup. Le gestionnaire de brevets tente déjà d’obtenir des dommages et intérêts à hauteur de 7 milliard de dollars sur le sol britannique (ce qui a poussé Apple à menacer de quitter le pays si un tel montant était accepté par la justice) et vient d’obtenir gain de cause devant une cour du Texas, ce qui n’étonnera pas grand monde (le Texas a la triste réputation de servir la soupe juridique aux Patent-Trolls).

patent troll

Tout commence au mois de février 2019, lorsque les gestionnaires de brevets Optis Wireless, Optis Cellular Technology, Wired Planet, et PanOptis Patent Management (tous affiliés à Optis) attaquent Apple en justice sur la base de brevets FRAND créés à l’origine par plusieurs société (Samsung, Panasonic et LG). Au mois d’août 2020, Apple perd le procès (au Texas déjà) et doit payer pas moins de 506 millions de dollars. La procédure d’appel lancée par Apple tourne en faveur de Cupertino : au mois d’avril 2021, le juge Rodney Gilstrap annule la plainte estime que les sommes demandées ainsi que les tarifs de licence proposés ne correspondent pas à la nature de brevets dit « essentiels », ces derniers devant être soumis aux conditions FRAND (Fair, Reasonable And Non-Discriminatory).

Le troisième round revient donc à Optis. Rebelote et 10 de der, c’est à nouveau une cour du Texas qui vient de donner raison à PanOptis Patent Management, Optis Cellular et Unwired Planet, mais cette fois le montant a été revu un peu à la baisse puisqu’Apple est condamné à verser 300 millions de dollars (et non plus 506 millions de dollars). Gageons que les avocats d’Apple ne tarderont pas à réagir…