Les avocats d’Apple peuvent prendre leur prochain week-end : une cour d’appel US du circuit fédéral a débouté le patent-troll One-E-Way de sa plainte contre la firme de Cupertino. One-E-Way poursuivait Apple pour violation présumée d’un brevet lié à un système audio sans fil permettant une écoute privée sans interférence. Ce système utilise un émetteur et un récepteur pour casque, avec un générateur de code au niveau de l’émetteur produisant un « code utilisateur unique » pour l’appairage. Le différend juridique portait in fine sur l’interprétation de l’expression « code d’utilisateur unique », sur laquelle les parties s’étaient globalement entendues sans être totalement d’accord sur son interprétation.
One-E-Way a fait valoir lors de l’appel que les produits Bluetooth d’Apple remplissaient toujours l’exigence du « code utilisateur unique ». Ils ont affirmé que si les codes d’adresse Bluetooth étaient liés aux appareils, ils étaient aussi indirectement rattachés aux utilisateurs individuels (ce qui contrevenait aux brevets de One-E Way). Le tribunal n’a au final trouvé aucune preuve que le code unique établissait une connexion directe avec l’utilisateur par « couplage et usage », affirmant qu’il restait fondamentalement lié à l’appareil.
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