Les Apple Watch Series 9 et Ultra 2 vont être une nouvelle fois interdites à la vente aux États-Unis, ce sera une réalité dès demain à 23 heures (heure française).

Apple Watch Series 9 et Ultra 2

Nouveau blocage pour les Apple Watch Series 9 et Ultra 2

La Cour d’appel des États-Unis pour le circuit fédéral a rejeté la demande d’Apple de suspendre l’interdiction pendant la durée de son appel de la décision de l’ITC (Commission du commerce international des États-Unis) selon laquelle ses montres enfreignent deux brevets détenus par Masimo.

Dans un document publié aujourd’hui, la Cour d’appel indique :

Notre décision est régie par quatre facteurs : (1) si le requérant a démontré une forte probabilité de succès sur le fond ; (2) si le requérant subit un préjudice irréparable en l’absence d’un sursis ; (3) si la délivrance du sursis porte un préjudice substantiel aux autres parties intéressées par la procédure ; et (4) où se situe l’intérêt public.

Après avoir pris en compte ces quatre facteurs et la récente décision de l’EOE Branch, nous levons le sursis provisoire et rejetons la requête d’Apple. Nous ne tirons aucune conclusion sur le fond de l’appel.

L’ordonnance signifie qu’Apple ne pourra plus vendre aux États-Unis les modèles d’Apple Watch dotées d’un capteur d’oxygène dans le sang. L’interdiction a débuté le mois dernier, mais elle a été rapidement suspendue après qu’Apple a obtenu un sursis provisoire. Voilà que c’est reparti.

Apple vendra probablement des modèles modifiés des Apple Watch Series 9 et Ultra 2 qui ont le capteur d’oxygène dans le sang désactivé aux États-Unis pour contourner l’interdiction de vente, tout en continuant à faire appel.