Cette fois, contrairement à l’affaire Apple vs Masimo, la roue a tourné en faveur de la firme de Cupertino. Le juge Jeffrey White du tribunal de district vient de rendre sa décision dans l’affaire opposant Apple à la startup AliveCor sur fond de brevets relatifs à la fonction ECG de l’Apple Watch, et a donc statué en faveur de la firme californienne : les éléments mis sur la table par AliveCor ne justifient pas un procès. Pour rappel, en 2021, AliveCor avait attaqué Apple en justice, alléguant qu’Apple avait restreint l’accès des tiers à certaines données de fréquence cardiaque de l’Apple Watch, limitant ainsi la concurrence de façon concurrentielle. La plainte portait aussi sur les mises à niveau de l’algorithme de fréquence cardiaque d’Apple Watch (à partir de watchOS 5 en 2018), l’algorithme « Heart Rate Path Optimizer » (HRPO) laissant la place à l’algorithme « Heart Rate Neural Network » (HRNN). AliveCor avait alors fait valoir que ces changements nuisaient à l’expérience d’utilisation de la fonctionnalité SmartRhythm disponible dans sa propre application watchOS.

justice

La réaction d’Apple après cette décision :

« Chez Apple, nos équipes innovent constamment pour créer des produits et services qui offrent aux utilisateurs des fonctionnalités de santé, de bien-être et de sauvetage. Le procès d’AliveCor a remis en question la capacité d’Apple à améliorer les capacités importantes de l’Apple Watch sur lesquelles comptent les consommateurs et les développeurs, et le résultat d’aujourd’hui confirme que cela n’est pas anticoncurrentiel. Nous remercions la Cour pour son examen attentif de cette affaire et continuerons à protéger les innovations que nous proposons au nom de nos clients contre des plaintes sans fondement. »

La réaction d’AliveCor :

« AliveCor est profondément déçu et fortement en désaccord avec la décision du tribunal de rejeter notre affaire anticoncurrentielle et nous prévoyons de faire appel. Nous continuerons de protéger vigoureusement notre propriété intellectuelle au profit de nos consommateurs et de promouvoir l’innovation. La décision de licenciement n’a pas d’impact sur les activités en cours d’AliveCor ; nous continuerons à concevoir et à fournir les meilleurs produits et services ECG portables à nos clients.
Par ailleurs, les conclusions de l’ITC selon lesquelles Apple a violé les brevets d’AliveCor sont toujours valables. Les appels de l’ITC et de la Commission américaine de première instance et d’appel des brevets (PTAB) seront examinés par le circuit fédéral du district nord de Californie dans les mois à venir. Dans d’autres développements récents, le PTAB a récemment statué en faveur d’AliveCor en instituant un examen inter partes (IPR) des brevets d’Apple et en suspendant la contre-action d’Apple. »