Apple est engagée dans un très (trop ?) grand nombre de procès, il s’agit principalement de procès pour violation de brevets, mais pas seulement. Rien qu’aujourd’hui, il a été question d’amende pour publicité mensongère en Australie [Lire : La justice australienne valide l’amende d’Apple pour publicité mensongère], et demande de compensations par des anciens salariés d’eBizcuss, mis en liquidation judiciaire [Lire : 75 ex-salariés d’Ebizcuss traînent Apple aux prud’hommes].


Le procès qui nous intéresse cette fois se jouait entre la firme à la pomme et Samsung, aux Pays-Bas et plus précisément au tribunal de La Haye. Un procès durant lequel Samsung a obtenu gain de cause : il avait en effet attaqué Apple, après que celle-ci l’ait traîné en justice pour avoir copier ses appareils. Les brevets concerné par cette décision sont tous relatifs à la technologie 3G, et ont été violés sur un grand nombre d’appareils iOS, à savoir les iPhone 3G, 3GS, 4 et 4S ainsi que les deux premiers iPad. Apple devra verser des dommages et intérêts proportionnels aux ventes depuis août 2010, ce qui peut mine de rien représenter une somme non négligeable.

Comme le constate Generation NT, il s’agit d’une décision plutôt inhabituelle sur le long terme, Apple obtenant beaucoup plus souvent ce qu’ils souhaitent des tribunaux. Victoires toutes relatives puisque Samsung s’est jusqu’à présent toujours débrouillé pour « contourner les plaintes en modifiant ses appareils », ou encore « en obtenant l’annulation de la décision initiale ».

Source | Generation NT