Une juge dit que l’Apple Watch ne viole pas les brevets de Masimo avec le révision de l’oxygène sanguin
Le dossier de l’Apple Watch contre Masimo se durcit sans tourner totalement à l’avantage d’Apple. La version remaniée du suivi de l’oxygène sanguin ne viole pas les brevets de Masimo selon une juge de la Commission du commerce international des États-Unis (ITC), mais l’interdiction qui frappe la version d’origine aux États-Unis reste bien en place après une décision de la cour d’appel fédérale.
Cette situation laisse à Apple une marge commerciale, mais pas un retour à la normale. Le groupe peut continuer à vendre aux États-Unis des Apple Watch intégrant la version remaniée de la fonction pour suivre l’oxygène sanguin, mais il ne peut pas rétablir l’ancienne version.
Pas de violation de brevet avec la nouvelle version
La première décision favorable porte sur la nouvelle version mise en place par Apple. Dans une décision publiée cette semaine, la juge administrative Monica Bhattacharyya écrit qu’il n’existe « aucun acte sous-jacent de contrefaçon directe » des brevets de Masimo par cette version remaniée, y compris lorsqu’elle fonctionne avec un iPhone.
Apple a déplacé l’essentiel du traitement vers l’iPhone plutôt que vers la montre. L’utilisateur lance toujours la mesure sur l’Apple Watch, mais doit consulter le résultat sur l’iPhone associé car il n’apparaît plus directement sur la montre. C’est le cas aux États-Unis, rien ne change pour le reste du monde.
Cette victoire reste provisoire sur le plan procédural. La décision de la juge Monica Bhattacharyya n’est qu’une recommandation initiale et doit maintenant être examinée par l’ensemble de la commission de l’ITC pour une décision finale.
Apple a salué ce premier revers infligé à Masimo. Un porte-parole a déclaré à 9to5Mac :
Nous remercions la juge administrative pour l’attention qu’elle a portée à cette affaire et nous nous réjouissons de cette décision. Depuis six ans, Masimo a intenté des dizaines de poursuites abusives contre Apple qui ont presque toutes été rejetées. Nous continuerons à innover afin de proposer à nos utilisateurs des fonctionnalités de pointe en matière de santé, de bien-être et de survie.
L’ancienne version reste interdite
En parallèle, la cour d’appel fédérale a confirmé la décision initiale rendue par l’ITC en 2023. C’est cette ordonnance d’exclusion qui avait contraint Apple à suspendre brièvement les ventes d’Apple Watch aux États-Unis en décembre 2023.
Apple avait ensuite repris la commercialisation de la montre quelques semaines plus tard, mais avec la fonction d’oxygène sanguin désactivée. La confirmation de l’ordonnance d’exclusion maintient donc l’état des choses : la version d’origine reste bannie sur le marché américain.
Apple conteste toutefois cette seconde décision. Un porte-parole du groupe dit :
Nous contestons cette décision et étudions toutes les possibilités de recours. Nous innovons chaque jour pour développer des fonctionnalités de pointe en matière de santé, de bien-être et de sécurité, et nous continuerons à œuvrer pour offrir à nos utilisateurs les meilleurs produits et services au monde.
