La Commission du commerce international des États-Unis (ITC) a rejeté la demande d’Apple qui voulait suspendre l’interdiction de vente d’Apple Watch dans le pays. Cela fait suite à des violations de brevets.

Apple Watch Ultra 2 Officiel Digital Crown 2023

Quelques heures avant l’arrêt de vente des Apple Watch

Apple a fait appel le 30 octobre dernier afin d’éviter qu’une interdiction d’importation n’entre en vigueur, alors qu’un autre appel était en cours. Mais l’ITC a rejeté aujourd’hui cette demande. La Commission a ordonné à Apple de cesser d’importer le capteur d’oxygène sanguin de l’Apple Watch qui enfreint des brevets détenus par la société d’appareils médicaux Masimo.

Ce 21 décembre représente le dernier jour où Apple peut vendre ses Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 sur son site en ligne aux États-Unis. Ça s’arrêtera après le 24 décembre dans les Apple Store physiques. Les autres revendeurs peuvent continuer à vendre les montres avec le stock actuel. Mais une fois que le stock sera écoulé, ils ne pourront plus commander des exemplaires auprès d’Apple.

Bien que la tentative d’Apple d’empêcher l’interdiction a échoué, il lui reste une chance d’annuler la décision si le président Joe Biden y met son veto. Toutefois, un véto présidentiel est rare dans ce type d’affaires.

De son côté, le patron de Masimo a déclaré être prêt à trouver un accord à l’amiable avec Apple. Il demande dans le même temps à ce que le fabricant d’iPhone présente ses excuses pour les violations de brevets.