Apple Watch : la douane américaine estime que les modifications d’Apple sont suffisantes pour éviter le ban de l’ITC

C’est un petit coup de tonnerre dans un dossier qui ressemble de plus en plus à une série : la douane américaine (plus précisément l‘U.S. Customs and Border Protection) a déterminé que la mise à jour logicielle proposée par Apple pour désactiver la fonction de lecture d’oxygénation du sang dans les Apple Watch Series 9 et Apple Watch Ultra 2 était suffisante pour éviter le ban de l’ITC. Un dossier de justice déposé le 12 janvier par les avocats de Masimo (le plaignant dans cette affaire), fait directement référence à cette décision des douanes US.

Après analyse de la MAJ, l’U.S. Customs and Border Protection a donc décidé de pencher du côté d’Apple, une position que ne partage évidemment pas la partie juridique de Masimo, qui affirme sèchement que « La décision de la branche EOE (Exclusion Order Enforcement Branch de l’ U.S. Customs and Border Protection) estimant que la refonte ne relevait pas du champ d’application des ordonnances correctives éliminerait tout préjudice irréparable allégué par Apple. » Pour rappel, l’ITC a il y a quelques jours fait un nouveau forcing afin de réactiver l’interdiction de vente des Apple Watch concernées.