Les Apple Watch ne seront pas interdites de vente aux Etats-Unis… du moins pas dans un avenir proche. L’ITC a pourtant donné raison à AliveCor dans son conflit qui l’oppose à la firme de Cupertino. Les Apple Watch avec capteur ECG enfreindraient bien plusieurs brevets de la société de santé, ce qui a fait dire à certains analystes que les toquantes d’Apple pourraient au pire être bannies du marché américain.

Apple Watch SE 2 2022 Officiel

Oui mais voilà, l’ITC a depuis amendé son avis sur le fond, prenant en compte les invalidations récentes, par U.S. Patent Trial and Appeal Board, de plusieurs des brevets cités dans la plainte d’AliveCor. L’ U.S. International Trade Commission a ainsi précisé qu’elle n’ordonnerait pas l’interdiction de vente des Apple Watch tant que les procédures d’appel seraient en cours auprès de l’USPTO (U.S. Patent and Trademark Office/bureau des brevets américain).

Même au terme de ces procédures, et si ces dernières ne donnent rien pour Apple, l’administration de Joe Biden disposera encore d’un délai de 60 jours pour décider d’opposer ou non son veto à l’interdiction d’importation des Apple Watch avec une caution de 2 dollars pour appareil Apple contrefait importé pendant la période d’examen présidentiel. Sachant que le président américain en exercise a rarement voté un ban des produits incriminés par l’ITC, du temps peut encore s’écouler avant que l’hypothèse même d’une interdiction de vente devienne à nouveau raisonnable…