Apple et la société Masimo se sont mutuellement attaqués en justice, le premier en 2022 pour un prétendu clone de l’Apple Watch (la W1 Advanced Health Tracking Watch), le second en 2020 pour des brevets de santés prétendument copiés par Apple. Et le moins que l’on puisse dire est que la justice a bien du mal à démêler le vrai du faux dans ce chassé-croisé. Apple a tout de même failli sortir gagnant de cette bataille judiciaire : six des sept jurés se sont prononcés en faveur d’Apple, mais il fallait un vote unanime pour emporter le morceau.

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Sans possibilité de verdict clair, l’affaire entre les deux parties sera rejugée en plea bargain. Pour information, « le plea bargaining ou le negotiated plea est un aveu de culpabilité précédé d’un marchandage sur la peine. Il s’agit d’une procédure de jugement simplifiée qui permet d’éviter un procès sur la culpabilité par le biais d’une transaction. » Pour le dire encore autrement, ça va marchander sec.

Malgré cette impasse, Apple s’est félicité du compte rendu des juges : « Nous respectons profondément la propriété intellectuelle et l’innovation et ne prenons ni n’utilisons d’informations confidentielles d’autres entreprises. Nous sommes heureux que le tribunal ait correctement rejeté la moitié des allégations de secrets commerciaux des plaignants, et nous demanderons maintenant au tribunal de rejeter les réclamations restantes. »

Pour rappel, Masimo accuse Apple d’avoir enfreint certains de ses brevets relatifs à la technologique PPG (photoplethysmograph), c’est à dire la technologie qui permet de mesurer les variations de lumière passant au travers des tissus humains (voire du sang), afin d’en déduire un certain nombre d’informations de santé. La société de santé avait lancé une seconde procédure en justice, cette fois pour des brevets relatifs à la mesure du taux d’oxygène dans le sang.