La société médicale Masimo a déposé une plainte contre le service des douanes des États-Unis devant un tribunal fédéral de Washington D.C, contestant une décision autorisant Apple à réactiver sa fonction d’oxygène sanguin au niveau des Apple Watch. Ce litige, lié à un différend de brevets entre les deux entreprises, ravive les tensions.

Apple Watch Series 6 Oxygène Sanguin

Une décision contestée des douanes américaine

Masimo reproche aux douanes américaines d’avoir autorisé le 1er août l’importation d’Apple Watch équipées de la fonction d’oxygène sanguin, inversant une décision de 2023 de l’ITC sans en informer Masimo ni fournir de justification claire. Selon la plainte relayée par Reuters, Masimo n’a découvert cette décision qu’après l’annonce d’Apple le 14 août, indiquant que les capacités de mesure de l’oxygène sanguin seraient réintroduites avec les mises à jour iOS 18.6.1 pour iPhone et watchOS 11.6.1 pour Apple Watch.

Masimo affirme que cette décision prive l’entreprise de ses droits, arguant que « la mission des douanes américaines est de faire respecter les ordonnances d’exclusion de l’ITC et non de créer des failles qui les rendent inefficaces ».

Un conflit de brevets au cœur du litige

Pour rappel, Masimo accuse Apple d’avoir recruté ses employés et volé sa technologie d’oxymétrie pour l’intégrer aux Apple Watch. Ce différend a conduit à plusieurs poursuites judiciaires pour violation de brevets et vol de secrets commerciaux. En 2023, Masimo avait obtenu de la Commission du commerce international (ITC) une interdiction d’importation des Apple Watch Series 9 et Ultra 2, après que l’ITC a jugé qu’Apple enfreignait les brevets de Masimo sur la mesure de l’oxygène sanguin.

Depuis, Apple a commercialisé des versions revues de ses montres, approuvées par les douanes américaines, mais dépourvues de cette fonctionnalité.

Masimo demande au tribunal de Washington d’annuler la décision des douanes américaines et de rétablir l’interdiction de vente des Apple Watch avec la fonction d’oxygène sanguin. Cette action vise à protéger les droits de Masimo sur ses brevets, dans un contexte où Apple a repris la commercialisation de cette fonction.

Ce litige, qui oppose innovation technologique et propriété intellectuelle, pourrait avoir des répercussions sur la disponibilité des Apple Watch aux États-Unis et sur les relations entre les deux entreprises.