Un juge américain a annulé l’amende de 533 millions de dollars qu’Apple devait payer à Smartflash. Elle fut le résultat d’une décision de justice remontant à février dernier, le fabricant d’iPhone a été accusé de violer des brevets de Smartflash, ces brevets sont liés à iTunes.

Justice Proces

Le jury qui a pris la décision en février semble avoir mal interprété les consignes données par le juge, ce qui l’a poussé vers une décision qui n’est pas la bonne. Une nouvelle audience prendra place le 14 septembre prochain pour savoir quel montant Apple devra verser. Il sera de toute façon inférieur aux 533 millions de dollars annoncés lors de la première décision.

Au départ, Smartflash voulait obtenir 852 millions de dollars de dommages et intérêts. Cette entreprise est considérée comme un patent troll, autrement dit elle se charge d’attaquer en justice des grandes entreprises en espérant gagner beaucoup d’argent. Smartflash n’a pas d’employés, n’a pas de produits, elle profite simplement du système de brevets.

En février, Apple avait annoncé « refuser de payer cette entreprise pour les idées que nos employées ont mis des années à concevoir ». Il faudra attendre septembre avant de connaitre le nouveau montant. Apple fera certainement appel de toute façon.