Apple a décidé de modifier Core Technology Fee (CTF), à savoir sa taxe de 0,50€ qui s’applique aux développeurs qui décident notamment de distribuer leurs applications sans passer par l’App Store dans les pays de l’Union européenne. Il existait une crainte pour les applications qui deviennent virales.

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Avec Core Technology Fee, Apple impose aux développeurs de payer 0,50€ pour chaque installation d’application par les utilisateurs (le premier million d’installation est offert). Les frais s’appliquent une fois par an pour chaque utilisateur. Le problème est qu’une application peut rapidement devenir virale sur les réseaux sociaux, au point d’engendrer un nombre significatif de téléchargements. Par conséquent, le développeur devrait soudainement payer une grosse somme à Apple. Mais tous les développeurs ne peuvent pas se le permettre.

Les nouveautés d’Apple pour les frais

Apple avait déjà annoncé réfléchir à une solution et celle-ci est maintenant dévoilée. Tout d’abord, les développeurs indépendants et les petits développeurs qui ne gagnent aucun revenu ne devront pas payer la taxe CTF. Les étudiants, les amateurs et les développeurs d’applications gratuites qui distribuent des applications gratuites et ne gagnent pas d’argent n’auront pas à payer la redevance. Les développeurs devront déclarer leur statut non commercial sur une base annuelle, et pour conserver ce statut, ils ne devront pas avoir de revenus dans ou hors de l’App Store pour leurs applications.

Ensuite, pour répondre aux craintes de voir la CTF entraîner des frais exorbitants pour une application qui deviendrait soudainement virale, Apple a mis en place un processus de trois ans pour les petits développeurs. Pendant cette période, si une application devient virale et dépasse le seuil d’un million d’installations annuelles qui déclenche la CTF, la taxe ne sera pas facturée si le développeur gagne moins de 10 millions d’euros en chiffre d’affaires global. La redevance sera réduite après cela.

Quatre étapes en place

Dans le détail :

  • Moins de 10 millions d’euros : pas de CTF pendant la période de trois ans.
  • Entre 10 et 50 millions d’euros : la CTF doit être payée, mais elle est plafonnée à un million d’euros par an pendant la période de trois ans.
  • Au-delà de 50 millions d’euros : l’avantage n’est plus disponible et la totalité de la CTF doit être versée.
  • Après trois ans : les développeurs paieront pour chaque première installation annuelle après le million initial de premières installations annuelles.

Apple affirme que 99% des développeurs ne seront pas soumis à la Core Technology Fee dans un premier temps, mais la nouvelle période de montée en puissance permettra de s’assurer que les petits développeurs qui connaissent un succès fulgurant auront le temps de développer leurs activités avant de devoir payer des frais.