Si Apple a dû mettre un genou à terre face à Masimo, l’affaire semble bien mieux engagée concernant la plainte d’AliveCor, la startup d’accessoires de santé ayant considéré que l’Apple Watch viole ses brevets relatifs à l’ECG. Les douanes américaines considèrent en effet que le nouvel ECG de l’Apple Watch ne viole pas (ou plus) les brevets d’AliveCor, ce qui va rendre la suite de la bataille juridique beaucoup plus compliquée pour la startup : « Nous concluons qu’Apple a prouvé que les articles en question ne violent aucune des revendications 12, 13 et 19-23 du brevet ‘941 ou des revendications 1, 3, 5, 8-10, 12, 15 et 16 du brevet ‘731. En conséquence, nous concluons que les articles en question ne sont pas soumis à la LEO émise à la suite de l’enquête n° 337-TA-1266 ».
L’US Custom précise cependant que « L’entrée pour consommation aux États-Unis, l’entrée pour consommation depuis une zone de commerce extérieur ou le retrait d’un entrepôt pour consommation des articles en question sont toutefois conditionnés à la rédaction et à la soumission d’une certification, comme prévu dans cette décision, qui prendrait effet si la Commission levait la suspension de l’application de l’ordonnance d’exclusion limitée. » Ces derniers obstacles administratifs ne devaient pas empêcher les Apple Watch de dernière génération de pouvoir se vendre sur le marché américain, d’autant qu’AliveCor a perdu son procès initial contre Apple et ne compte plus désormais que sur une procédure d’appel… qui semble bien mal embarquée.
Mais taisez vous ! Vous verrez vous allez paraître plus intelligent !